Déposée le 13 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTUSI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Altusi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-12 du 23 mars 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTUSI domicilié(e) 5 rue de la Félicité, 75017 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 567 295 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTUSI / TRB Finance - France.
La marque Altusi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Altusi est expirée depuis le 13 février 2011.
ALTUSI a également déposé les autres marques suivantes : ALTUSI
ALTUSI (SARL) - 5 rue de la Félicité, 75017 Paris - France - SIREN 424567295
ALTUSI / TRB Finance - France
Inscription le 13 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413642 - Publication au BOPI 2005-06-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12
Appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement des données, de sons et d'images, terminaux de télécommunication, logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet/Extranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, appareils émetteurs et récepteurs informatiques de communication, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet/Extranet), logiciels pour la sécurisation d'accès à des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet/Extranet) ; systèmes de courriers électroniques, au moyen de systèmes de télécommunication pour la transmission, la réception, le stockage et le traitement de données et d'informations. Consultations, conseils dans la direction des affaires, gestion des affaires commerciales, administration commerciales, travaux de bureau, comptabilité, gestion de fichiers informatiques, service d'abonnements à un service de radiomessagerie. service d'abonnements à un service de télécommunication y compris via un réseau de télécommunication mondial (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet / Extranet), analyse et statistique relatives à la fréquentation de sites et de réseaux de communication de types Internet, Intranet ou Extranet ; service de gestion administrative de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et d'images, de réseaux de télécommunication (y compris par voie informatique). Services d'installation, de maintenance, d'assistance par téléphone et de réparation en relation avec les télécommunications, la communication multimédia, le téléphone, les réseaux de télécommunication de types Internet, Intranet et Extranet. Télécommunications, y compris télécommunications multimédias, télécommunication par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, par satellite, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de données, de sons et d'images assistée ou non par ordinateur ; transmission d'information par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne, service de transmission, de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur un ordinateur ; service de communication électronique et par ordinateur ; service d'échange électronique de données ; transmission de données, de son et d'images par ordinateurs groupés sur un réseau télématique, fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques et télématiques ; services de transmission et de diffusion d'information accessibles par code d'accès par voie télématique électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet / Extranet) ; service de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Programmation pour ordinateurs ; services d'élaboration (conception) de logiciels, conseils et expertises dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunication ; location d'ordinateurs et de logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données notamment à des sites d'information sur réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privés ou réservé (de type Intranet / Extranet) ; services de réservation d'adresses virtuelles sur un réseau de type Internet / Intranet ; conception, réalisation, hébergement, maintenance et mise à jour de sites et pages Internet ; mise à jour de bases données ; exploitation technique d'applications informatiques sur un ou des serveurs informatiques distants.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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